Éditeur

MotoQuadConcept
Association Loi 1901
Siège Social :
MotoQuadConcept
2 chemin des bruyères – 42800 Dargoire
Gérant : Jérôme Peillon
06 75 65 23 56

Support

Pour tout renseignement concernant le fonctionnement et le graphisme de ce site : contact[at]niaksniaks.fr

Hébergement

Le propriétaire de ce site web est la société de droit français Gandi
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Conditions générales d’utilisation

 1. Contenu du site Internet

Le site www.motoquadconcept.fr est un portfolio des services proposés par MotoQuadConcept. Toutefois, il n’est pas impossible que des inexactitudes subsistent : MotoQuadConcept ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs présentes sur le site www.motoquadconcept.fr. MotoQuadConcept ne pourra être incriminé en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. MotoQuadConcept  se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

2. Propriété intellectuelle

Tous droits de copies ou reproductions est interdit. Le contenu rédactionnel ainsi que tous les éléments graphiques (logos, images, icônes, mise en page, charte graphique, base de données,…) du site web www.motoquadconcept.fr appartiennent exclusivement à MotoQuadConcept et sont protégés par le droit national et/ou international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de MotoQuadConcept, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale de ce site est strictement interdite. Enfreindre cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale. Votre responsabilité civile et/ou pénale serait alors engagée. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

 3. Données personnelles, Informatique et liberté

Les données personnelles recueillies sur le site web www.motoquadconcept.fr sont exclusivement destinées à MotoQuadConcept. Le recueil de ces informations se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation du site, tels que le formulaire de contact ou la demande d’inscription à la Newsletter. MotoQuadConcept s’engage à ne divulguer en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi informatique et liberté (Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez adressez un mail à l’adresse contact

[at]motoquadconcept.fr, ou en effectuant une demande par courrier, à l’adresse suivante : MotoQuadConcept, 2 chemin des bruyères – 42800 Dargoire. Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. La confidentialité de ces derniers ne peut être garantie avant leur réception. Veillez à ne pas divulguer d’informations personnelles hors de propos ou sensibles.

 4. Informations relatives aux cookies

Lors de la visite de ce site, un cookie peut être proposé à votre navigateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Ces informations seraient conservées dans votre ordinateur pour une durée d’un an. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL (http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/)

 5. Fonctionnement

Le fonctionnement continu de ce site ne peut en aucun cas être garanti.
Les préjudices issus de l’utilisation de ce site ne pourront être attribués à MotoQuadConcept :
– conséquences liées à l’exploitation (directe ou indirecte : bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.)
– conséquences matérielles (pannes, dommages…)
Les programmes et logiciels ou le réseau Internet peuvent le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

6. Maintenance

En utilisant www.motoquadconcept.fr, vous acceptez les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.
Nous précisons qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée.

7. Liens

www.motoquadconcept.fr peut contenir des liens hypertextes qui vous dirigeront vers d’autres sites. Ces liens ne sont pas sous le contrôle de MotoQuadConcept. Par conséquent, MotoQuadConcept ne peut assurer l’exactitude des informations présentes sur ces sites Internet et ne saurait en aucune façon être tenu responsable du contenu, du fonctionnement et de l’accès à ces sites.

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Vous pouvez les consulter régulièrement.